Gestion des élèves - Base élèves - Annexes

Inspection Académique du Rhône

RDRI

Gestion des élèves

Annexes

ATTENTION : Votre navigateur ne supporte pas Javascript.
JavaScript doit être activé dans votre navigateur pour une utilisation optimale de ce site.

Base élèves - Annexes

Date de création
18 février 2013
Dernière modification
4 octobre 2013

Base élèves - Annexes

- Définitions relatives à la fiche de renseignement (nationalité et responsables légaux)

- Déclaration ministérielle de Base élèves à la CNIL

- Quelques clarifications sur Base élèves par la CNIL